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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MIROITERIE DU RHIN
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ART'VER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART'VER
MIROITERIE DU RHIN S.A.

Numéro de dépôt :
1441561
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/1997

Présentation de la marque ART'VER

Déposée le 21 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MIROITERIE DU RHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART'VER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIROITERIE DU RHIN domicilié(e) rue de l'Industrie, 68630 BENNWHIR GARE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MULLER - France.

La marque ART'VER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'VER est expirée depuis le 21 décembre 1997.

MIROITERIE DU RHIN a également déposé les autres marques suivantes : SECURHIN , L'UNIVERSEL , ISORHIN , ISORHIN , MIROITERIE DU RHIN , GERRER


MIROITERIE DU RHIN S.A. - rue de l'Industrie, 68630 BENNWHIR GARE. - France


M. MULLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.